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Mentions légales

Document provisoire — en cours de finalisation.

Ce texte comporte encore des éléments à compléter et doit être validé juridiquement avant publication définitive.

1. Éditeur du site et du service

Le présent site et le logiciel en ligne « Hive » (ci-après le « Service ») sont édités par :

  • Raison sociale : [raison sociale complète — À COMPLÉTER]
  • Forme juridique : [SAS / SARL / SASU… — À COMPLÉTER]
  • Capital social : [montant en euros — À COMPLÉTER]
  • Siège social : [adresse postale complète — À COMPLÉTER]
  • SIREN / SIRET : [numéro — À COMPLÉTER]
  • RCS : immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [RCS — À COMPLÉTER]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [FR + numéro — À COMPLÉTER, obligatoire si assujettie]
  • Adresse e-mail de contact : [e-mail — À COMPLÉTER]
  • Téléphone : [numéro — À COMPLÉTER, facultatif mais recommandé]

[À vérifier : si l'éditeur est une personne physique / micro-entreprise, la liste des mentions change — pas de capital ni de RCS, mais nom, prénom et numéro d'inscription applicable. Si l'activité relève d'une profession réglementée ou d'une inscription particulière, l'ajouter ici.]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [nom, prénom — À COMPLÉTER], en qualité de [fonction, ex. représentant légal / Président / Gérant — À COMPLÉTER].

Contact : [e-mail du directeur de la publication ou e-mail générique — À COMPLÉTER].

3. Hébergement

Le Service et le site s'appuient sur plusieurs prestataires d'hébergement, tous situés dans l'Union européenne :

Application et messagerie e-mail :

  • OVHcloud — SAS OVH, [2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — à vérifier].
  • Site : www.ovhcloud.com

Base de données, authentification et stockage des fichiers :

  • Supabase — [Supabase, Inc. / entité contractante applicable — À VÉRIFIER selon le contrat signé], données hébergées dans l'Union européenne (région Irlande).
  • Sous-traitant ultérieur de Supabase : Amazon Web Services (AWS), infrastructure située dans l'Union européenne.
  • Site : supabase.com

[À vérifier : l'entité Supabase avec laquelle vous contractez et la région exacte figurent sur votre contrat/DPA. Reportez ici les coordonnées exactes du contrat, pas des valeurs supposées.]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site et le Service — notamment la marque « Hive », les logos, l'architecture logicielle, le code source, les interfaces, les textes, les visuels, les modèles de documents et la documentation — sont la propriété exclusive de [raison sociale — À COMPLÉTER] ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit des bases de données.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon.

La souscription au Service confère au client un droit d'usage personnel, non exclusif et non cessible, dans les conditions prévues par les Conditions Générales de Vente / d'Utilisation, à l'exclusion de tout transfert de propriété.

Données du client : les données métier saisies ou importées par le client dans le Service restent la propriété du client. L'éditeur intervient à leur égard en qualité de sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD, dans les conditions définies au contrat de sous-traitance / DPA.

5. Protection des données personnelles

Dans le cadre du Service, l'éditeur agit en qualité de sous-traitant (article 28 du RGPD) pour le compte de ses clients, responsables de traitement de leurs données métier.

Pour les traitements dont l'éditeur est lui-même responsable (gestion de la relation commerciale, contact via le site, facturation), les modalités d'exercice des droits (accès, rectification, effacement, opposition, portabilité, limitation) sont décrites dans la [Politique de confidentialité — lien à créer].

Contact / délégué à la protection des données : [DPO ou point de contact RGPD — À COMPLÉTER, ou préciser qu'aucun DPO n'a été désigné et indiquer l'e-mail de contact RGPD].

6. Contact

Pour toute question relative au site ou au Service : [e-mail de contact — À COMPLÉTER], ou par courrier à l'adresse du siège social indiquée à l'article 1.

[Dernière mise à jour : [date — À COMPLÉTER].]